ACD
ACD / CMPF
Authenticité, titulaire, état foncier et historique.
Terrain DICI analyse les documents, la localisation, les risques et les éléments de cohérence avant toute recommandation.
Identifier la nature des documents et les points à confirmer avant toute transaction.
Authenticité, titulaire, état foncier et historique.
Numéro, QR code, cohérence et services compétents.
Date, état domanial, abandon de droits et procédure adaptée.
Le contrôle terrain permet de vérifier l’existence physique, l’accès, l’occupation, l’environnement et la cohérence avec les informations reçues.
Terrain DICI ne remplace pas le notaire, le juriste, le géomètre ou l’administration. Les vérifications sont des outils complémentaires d’aide à la décision.
La validation juridique finale doit toujours être confirmée par les autorités compétentes et les professionnels agréés.
Achat, vente, investissement diaspora, opportunité commerciale ou sécurisation documentaire : parlons de votre besoin.